RC professionnelle : votre protection si une erreur coûte cher à un client
Un conseil mal formulé, un document transmis en retard, un dommage matériel causé chez un client : dans l'exercice de votre activité, une erreur ou un simple accident peut engager votre responsabilité, parfois pour des montants sans rapport avec vos honoraires.
La RC professionnelle prend en charge les conséquences financières de ces situations, y compris vos frais de défense si un client vous met en cause.
- Adaptée à votre profession
- Frais de défense inclus
- Attestation fournie rapidement
RC exploitation et RC professionnelle : deux garanties, un seul mot courant
La RC exploitation couvre les dommages matériels ou corporels causés pendant l'exercice courant de votre activité, par exemple un client qui trébuche dans votre local. La RC professionnelle au sens strict couvre elle les fautes, erreurs ou omissions dans les prestations elles-mêmes, un conseil erroné ou un dossier mal instruit. Beaucoup de contrats combinent les deux sous une même appellation commerciale, ce qui entretient la confusion.
Pour certaines professions réglementées (professions du chiffre, du droit, de la santé notamment), la RC professionnelle est une obligation légale d'exercice, pas une option laissée à votre appréciation.
Ce qui fait varier le tarif
Votre secteur d'activité, votre chiffre d'affaires, et le plafond de garantie souhaité sont les trois critères principaux. Un consultant en stratégie et un développeur informatique indépendant n'exposent pas leurs clients aux mêmes montants de préjudice potentiel, et le tarif en tient compte.
Pour qui ?
Consultants et indépendants du conseil
Garantie centrée sur les erreurs et omissions dans les prestations intellectuelles, souvent exigée par les grands comptes avant signature d'un contrat de mission.
Professions libérales réglementées
Vérification des plafonds minimums imposés par votre ordre ou votre fédération professionnelle, avant de comparer les offres disponibles.
Questions fréquentes
La RC professionnelle est-elle obligatoire pour tous les indépendants ?
Non, seulement pour certaines professions réglementées. Elle reste cependant fortement recommandée pour tous, dans la mesure où une seule mise en cause peut représenter un montant que peu d'indépendants peuvent absorber sur leur trésorerie.
Suis-je couvert si le litige survient plusieurs années après la mission ?
Cela dépend de la formalisation du contrat : en base réclamation, la garantie s'applique si la réclamation du client intervient pendant la durée du contrat, avec une période de garantie subséquente à vérifier au moment de la résiliation. Nous vous expliquons ce point avant la signature, car il change concrètement votre niveau de protection dans le temps.